Mentions légales

A propos du site web

restonscalmes.com est un site édité par l’association Restons Calmes ! (Dans la dignité).
Adresse : 24 cours Portal – 33000 Bordeaux
Téléphone : 06 69 21 95 31
Dominique PROVENZA, Président & Chargé de diffusion

Respect de la vie privée

Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies sont destinées au seul usage du domaine restonscalmes.com et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous au responsable du site par mail via l’adresse e-mail présente sur le site.

Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.

Crédits

Réalisation du site par Bouge ton web

Hébergement

Ce site est hébergé par la société NFrance.